Concours

  • Aujourd'hui, les concours et examens juridiques et judiciaires comprennent des épreuves orales générales, qui souvent sont de véritables entretiens d'embauche.

    La motivation du candidat est testée à travers l'intérêt qu'il semble porter à la carrière qu'il veut embrasser.

    En outre, que l'épreuve soit écrite ou orale, il est souvent demandé au candidat d'éclairer ses propositions à la lumière d'expériences législatives, jurisprudentielles ou politiques passées.

    Or, souvent, ces connaissances font défaut.

    L'objet de cet ouvrage est de retracer, pour ses lecteurs disposant souvent de peu de temps de révision, les principaux événements et les interventions des principaux protagonistes de notre histoire politique et judiciaire (ancienne et contemporaine), en indiquant systématiquement comment rattacher ces données aux débats actuels, techniques ou non.

    Il ne s'agit donc, ni d'un traité de déontologie ni d'un manuel d'histoire. Le but est de fournir un outil véritablement fonctionnel et adapté à la préparation d'un examen ou d'un concours professionnalisant.

    À jour au 1er juillet 2017.

  • Cette nouvelle édition tient compte des changements apportés à l'examen depuis l'arrêté du 17 octobre 2016 : examen organisé au niveau national (et plus par IEJ) et modification des matières et des programmes.
    Toutes les nouvelles épreuves écrites de l'examen sont traitées dans cet ouvrage, chaque partie se compose de la manière suivante :
    - une méthodologie spécifique pour chaque épreuve ;
    - des fiches Actualité et Problématique qui proposent des sujets présents au programme des épreuves afin de renforcer la capacité d'analyse des candidats ;
    - des outils de travail en relation avec chaque fiche traitée : principaux textes de lois avec reproduction d'articles, résumé des lois récentes, jurisprudence essentielle, listes d'articles issus de différentes revues juridiques (articles de synthèse, articles de débat, articles de fond) ;
    - des sujets corrigés, afin d'élargir le champ des connaissances traitées.

  • La réforme de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux issue du décret et de l'arrêté du 17 octobre 2016 précise que le grand oral d'admission, qui porte toujours sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux, doit désormais permettre d'apprécier, notamment, la culture juridique du candidat.
    Ce Précis saisit l'occasion qu'offre cette référence expresse à la culture juridique dans le programme officiel d'un examen, et non des moindres, pour présenter, par le biais d'entrées particulières allant de l'ordonnancement des sources du droit à l'épistémologie juridique, en passant par l'histoire et la comparaison des systèmes juridiques, la personne et le patrimoine, la doctrine et les rapports entre droit et littérature - et d'autres encore -, des réflexions destinées à illustrer, nourrir ou éclairer ce qui fait la culture juridique. La thématique est aussi vaste qu'incertaine. Il reste que, par-delà un amoncellement étouffant de règles et de jugements et par-delà la technicité toujours plus prégnante de la pratique et de l'enseignement juridiques, le droit est, avant tout, une culture ; plus exactement, une partie de la culture - ces valeurs, ces liens, ces créations, ces usages, ces idées ou ces façons d'être et de faire qui fondent et tiennent toute société humaine.
    Les droits et libertés fondamentaux ne sont évidemment pas oubliés. Leurs déclinaisons sont également conçues dans la perspective de leur dimension culturelle. Comme l'ont bien perçu les auteurs de la récente réforme de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux, ces instruments se prêtent particulièrement à l'évocation, donc à la conscience et à la découverte de la dimension, sinon de la nature hautement culturelle des règles et des jugements, points de rencontre entre les valeurs, sur lesquelles tout projet social se noue, et les intérêts, par lesquels toute action humaine se détermine.
    L'ouvrage permettra aux candidats autant qu'aux membres des jurys de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux de se préparer de la meilleure façon à l'épreuve sensiblement enrichie du grand oral dudit examen. Il offre également à tout lecteur une riche et belle démonstration de ce que, ô combien, le droit est avant tout culture.

    Sous la direction de François-Xavier Lucas et Thierry Revet. Avec les contributions de : Mathias Audit, Bernard Beignier, Jean-Sylvestre Bergé, Xavier Bioy, Philippe Blachèr, Pierre Bonin, Pierre Brunet, Nicolas Dissaux, Emmanuel Dreyer, William Dross, Philippe Dupichot, Xavier Dupré de Boulois, Muriel Fabre-Magnan, Yves-Marie Laithier, Grégoire Loiseau, Thierry Le Bars, Anne-Marie Le Pourhiet, François-Xavier Lucas, Denis Mazeaud, Étienne Pataut, Laurent Pfister, Marc Pichard, Louis-Frédéric Pignarre, Jean-Emmanuel Ray, Jean-François Renucci, Thierry Revet, Jean-Christophe Saint-Pau, Jean-Baptiste Seube, Carbon de Seze, David Soldini, Yves Strickler, Nicolas Warembourg.

  • Réputé difficile et sélectif, l'examen d'entrée au CRFPA (ou « pré-capa?») confronte les étudiants à des épreuves auxquelles ils sont peu familiarisés (note de synthèse et Grand Oral en particulier). En dehors des connaissances de fond, l'examen requiert de solides bases méthodologiques.
    Les auteurs de cet ouvrage sont des universitaires et avocats rompus à la préparation de l'examen d'entrée au CRFPA, forts d'une expérience de plus de dix ans dans différents IEJ de région parisienne et de province.
    Ayant mis leurs compétences en commun, ils ont souhaité donner des conseils de méthode aux étudiants désirant devenir avocats. Ils présentent ici la méthodologie de tous les exercices proposés à l'examen d'accès au CRFPA.
    Assorti d'annales et de corrigés, l'ouvrage a été conçu en conformité avec l'arrêté du 17 octobre 2016, réformant l'examen d'accès au CRFPA. Il est à jour au 1er mai 2017.

  • Souvent redoutée des candidats, l'épreuve d'exposé-discussion, dite encore « grand oral des IEJ », est l'épreuve centrale de l'examen d'entrée dons un Centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA). Elle le demeure dans le nouveau régime de l'examen mis en place en 2017.
    L'ouvrage que nous proposons aux candidats à cet examen a pour ambition de les aider à se préparer à cette épreuve redoutée et parfois redoutable. Rédigés par quelques-uns des meilleurs spécialistes des libertés et droits fondamentaux, les chapitres qui composent ce livre les aideront à mettre en perspective les enseignements de base reçus au cours de leur cursus antérieur ; ils n'ont pas vocation à remplacer les excellents manuels ou traités qui couvrent le programme des libertés fondamentales en licence ou en master 1.
    En revanche, par leur présentation synthétique, par leur souci d'aller à l'essentiel dans l'approche transversale du programme, par les exercices pratiques (avec corrigés) qui illustrent la matière et orientent les candidats vers une préparation concrète de l'épreuve, ces chapitres complètent les outils de base que ces candidats auront déjà rencontrés et acquis au cours de leurs études.
    L'ouvrage, introduit par des conseils méthodologiques, se présente sous la forme de trois parties respectivement consacrées aux sources de la protection des libertés et des droits fondamentaux, aux principales libertés protégées et à la protection juridictionnelle de ces libertés et droits fondamentaux (le procès équitable).
    Au niveau des sources, une attention particulière a été prêtée, pour cette nouvelle édition, au mécanisme de la question prioritaire de constitutionnalité et à ses principales applications depuis cinq ans. Le chapitre sur l'égalité est en pleine actualité des débats de société qui agitent la France, et les chapitres relatifs aux libertés économiques d'une part, et à la liberté corporelle et au droit de la bioéthique d'autre part, ont été revus en tenant compte des changements sociaux et politiques intervenus depuis la précédente édition. La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme fait toujours l'objet d'une attention soutenue, notamment dans le chapitre consacré au procès équitable.
    Ces éléments doivent permettre aux étudiants d'aborder avec confiance cette épreuve qui fera d'eux, nous l'espérons de tout coeur, des avocats empreints d'humanisme dans un monde en plein bouleversement, mais qui ne se ramène pas à sa dimension purement économique d'échanges commerciaux entre des opérateurs mondiaux.

    Sous la direction scientifique de Serge Guinchard. Ont participé à cet ouvrage : Jordane Arlettaz, Xavier Bioy, Philippe Blachèr, Françoise Bousez, Dominique Breillat, Stéphane de La Rosa, Jean-Marie Denquin, Mélina Douchy-Oudot, Jean Duffar, Serge Guinchard, Anne-Marie Le Pourhiet, Jean-Marc Maillot et Arnaud Martinon.

  • Les sources des libertés fondamentales et des droits de l'homme.
    Sources nationales : Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, préambule de la Constitution de 1946, Constitution de 1958, Charte de l'environnement de 2004 Sources européennes : Convention européenne des droits de l'homme, extradition, répression du terrorisme, lutte contre la traite des êtres humains, Charte sociale européenne, cybercriminalité, dignité de l'être humain, protection des enfants, lutte contre les violences à l'égard des femmes, coopération policière et judiciaire Sources de l'Union européenne : citoyenneté, libre circulation des personnes, espace Schengen, mandat d'arrêt européen, Charte des droits fondamentaux Sources des Nations unies : Déclaration universelle des droits de l'homme, Pactes relatifs aux droits civils, politiques, économiques, sociaux et culturels, Conventions sur le statut des réfugiés, les droits des femmes, de l'enfant, des personnes handicapées, Cour pénale internationale.

    Le régime juridique des libertés fondamentales et des droits de l'homme.
    . Liberté individuelle, sûreté personnelle, justice, police.
    . Lutte contre l'esclavage, répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui, répression du crime de génocide et du crime contre l'humanité . Égalité et lutte contre les discriminations : droits des personnes handicapées, de l'enfant, des femmes, parité, lutte contre les violences envers les femmes, lutte contre la pauvreté et les exclusions, droits des étrangers et des citoyens européens.
    . Respect de la vie privée : inviolabilité du domicile, secret des communications électroniques, informatique et libertés, liberté d'aller et de venir, vidéoprotection, géolocalisation.
    . Liberté de conscience : séparation des Églises et de l'État, principe de laïcité?.
    . Droit à l'éducation et liberté d'enseignement.
    . Dignité de la personne humaine, corps humain et sciences de la vie.
    . Liberté de la presse, des communications et du spectacle.
    . Droits des administrés face à l'administration.
    . Libertés collectives : association, réunion, manifestation, grève, démocratie locale.
    . Droits au transport, au logement, à un environnement sain.
    . Libertés publiques et pouvoirs de crise.

  • Cet ouvrage permet une préparation optimale à l'épreuve de note de synthèse du concours d'entrée au CRFPA et de l'examen d'accès à l'ENM:
    - une méthodologie détaillée de l'épreuve;
    - conseils et commentaires des enseignants;
    - sujets corrigés;
    - copies d'étudiants annotées.

  • Le CRFPA est l'épreuve phare de tout étudiant en droit qui se destine à la profession d'avocat.
    Avec des taux de réussite en moyenne inférieurs à 35 % dans la plupart des Instituts d'études judiciaires (IEJ), cet examen tant redouté a la réputation d'écrémer autant parmi les bons élèves que parmi les moins bons. Ces chiffres ne relèvent en aucun cas du hasard puisque l'examen du CRFPA se distingue fondamentalement des autres examens passés dans le cadre de l'université et, partant, nécessite une préparation toute particulière.
    Cette singularité va de pair avec un certain manque de visibilité alors que les étudiants aimeraient, pour mieux s'y préparer, connaître les ficelles de cette épreuve inédite et s'enquérir de précieux conseils et de retours d'expérience.
    Beaucoup s'interrogent et se demandent par exemple : À quel IEJ s'inscrire ? Quand commencer les révisions ? Quelle méthodologie adopter pour chaque épreuve ? Est-il indispensable d'aller aux cours de l'IEJ ? Quelles matières choisir ? Quels sont les intérêts d'une prépa d'été ? À quel moment se mettre à la préparation du Grand Oral ? Etc.
    Autant de questions auxquelles les étudiants trouvent rarement de réponses, de prime abord. Cet ouvrage leur offre justement de véritables pistes de réflexion pour se préparer sereinement à l'examen du CRFPA.

  • Les étudiants en droit sont nombreux à souhaiter devenir avocats, mais le passage du rêve à la réalité nécessite de franchir un obstacle redoutable : l'examen d'entrée aux CRFPA ou Écoles des Avocats. La réussite à cet examen difficile nécessite non seulement des connaissances, mais aussi et surtout de la méthode, et une compréhension des attentes des membres du jury. Élaboré par les membres de l'équipe pédagogique de Projuris, spécialistes de la préparation à l'examen d'entrée aux CRFPA, cet ouvrage est ainsi l'outil indispensable pour préparer efficacement les épreuves écrites d'admissibilité, qui constituent statistiquement la partie la plus sélective de l'examen. L'approche se veut résolument pédagogique afin que chaque candidat puisse appréhender le niveau d'exigence du jury et s'entraîner à chacune des 4 épreuves écrites quelle que soit la spécialité choisie. L'ouvrage contient ainsi :
    - Le règlement des épreuves.
    - Des sujets d'annales et d'entraînements corrigés.
    - Des commentaires et analyses par un spécialiste de chaque épreuve.
    - Des conseils méthodologiques.
    - Des illustrations de bonnes copies d'étudiants.
    L'ouvrage est à jour de la récente réforme de l'examen d'entrée aux CRFPA intervenue aux termes notamment de l'arrêté du 17 octobre 2016, applicable dès la session d'examen 2017.

  • La procédure pénale est une matière fondamentale, dont la maîtrise est indispensable à la réussite des examens et concours d'accès aux carrières judiciaires (CRFPA, magistrature, police, administration judiciaire et pénitentiaire?).
    C'est l'objectif de cet ouvrage qui, en 12 leçons suivant la chronologie du procès pénal, permet de mieux maîtriser la technique et de prendre la hauteur de vue nécessaire à la compréhension d'une matière complexe.
    L'ouvrage insiste sur les grandes problématiques actuelles de la procédure pénale. Une place particulière y est faite aux évolutions récentes de la matière,avec notamment ces derniers mois, laloi du 28 mars 2014 relative à la géolocalisation, la loi du 27 mai 2014 relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales, la loi du 15 août 2014 qui consacre le concept de justice restaurative, ou bien encore la loi du 13 novembre 2014 renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme.
    Outre des exercices corrigés (cas pratique, commentaire d'arrêt, dissertation ou questions à réponse courte), chacune des leçons propose un point d'approfondissement de l'actualité, offrant au lecteur un « décryptage » des sujets contemporains.
    Compte tenu de son format et de son contenu, l'ouvrage se destine à tous les étudiants ayant à travailler la procédure pénale au cours de leur cursus universitaire. Plus généralement, il s'adresse à ceux qui souhaitent assimiler les règles essentielles de cette matière, tout en étant avertis des difficultés et des enjeux de celle-ci.

  • - Méthodologie détaillée des 3 épreuves : dissertation, cas pratique, commentaire d'arrêt.
    - Conseils et commentaires des enseignants.
    - Sujets corrigés.
    - Copies d'étudiants annotées.
    Cet ouvrage s'inscrit parfaitement dans l'optique de la réforme de l'examen du CRFPA : la méthodologie détaillée des exercices pratiques reste en effet d'actualité.

  • L'ouvrage prépare à toutes les épreuves d'admissibilité concours d'accès à l'ENM : composition sur une question posée aujourd'hui dans la société française, dissertation et cas pratique de droit pénal et de droit civil et QRC sur l'organisation de l'État, la justice, les libertés publiques et le droit public. Il prépare également à l'admission à travers l'épreuve de note de synthèse et celle particulièrement sélective de mise en situation et d'entretien avec le jury.
    L'ouvrage, abordant l'ensemble des épreuves, comporte toujours :
    - des outils de travail en relation avec chaque fiche traitée : principaux textes de lois, jurisprudence essentielle, listes d'articles issus de revues juridiques...
    - des fiches Actualité et des fiches Problématique qui répondent aux besoins des candidats - des annales corrigées les plus récentes (2016) - une méthodologie pour chaque épreuve.

  • Comment devenir magistrat à la sortie de l'université ou en réorientation de carrière après une première expérience professionnelle ? Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent préparer les concours d'entrée à l'École nationale de la magistrature, qu'ils soient encore étudiants ou déjà engagés dans la vie professionnelle.
    Profondément rénovés en 2008, les concours d'entrée à l'École nationale de la magistrature sont structurés à partir des compétences et capacités attendues des magistrats. Les concours d'entrée doivent permettre de repérer la capacité des candidats à acquérir les compétences fondamentales qui seront transmises au cours de la formation initiale puis actualisées tout au long de la formation continue du magistrat.
    Trois sessions des concours d'entrée ont été organisées selon les nouvelles modalités. Cet ouvrage présente le règlement des concours et, notamment, le programme des épreuves écrites et orales.
    La publication du rapport du Président du jury et des meilleures copies des concours 2012 permet aux candidats d'apprécier les exigences des jurys d'entrée à l'École, de mesurer leur niveau et de renforcer leur préparation au concours.
    Enfin, la publication de nouveaux sujets choisis de l'épreuve de mise en situation et d'entretien avec le jury permet de démystifier cette nouvelle épreuve.
    Ces annales provenant des concours 2012, il s'agit des dernières disponibles. Les annales des concours 2013 seront publiées au début du 2e semestre 2014.

  • Fidèle au principe de la collection, ce nouvel ouvrage de préparation à l examen de notaire, allie méthodologie et connaissances indispensables pour suivre toutes les filières de formation. L'ouvrage traite de toutes les épreuves écrites (consultation, cas pratique, acte), de l'épreuve orale d'exposé-discussion et du rapport de stage. Il expose également en détail les différentes matières :
    - Droit professionnel notarial (histoire, statut et déontologie professionnels, responsabilité) - Famille et patrimoine - Contrats et droit de l entreprise - Contrats et droit immobilier Chaque partie se compose d une méthodologie spécifique, de fiches « Actualité » et « Problématique » qui proposent des sujets présents au programme (avec des outils de travail en relation avec chaque fiche traitée : principaux textes de lois, jurisprudence essentielle ) et des annales corrigées.

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