Droit Processuel

Le droit processuel étudie les règles et formalités à suivre dans le cadre d'une procédure judiciaire et notamment d'un procès.
  • Droit processuel ; droits fondamentaux du procès

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    Inclus : Droits allemand, américain, anglais et italien

    Le droit processuel a changé. Depuis l’époque où l’enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative, civile et pénale, un double mouvement de mondialisation et d’attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait apparaître un nouveau droit processuel, entendu désormais comme le droit commun du procès.

    Ce nouveau droit commun s’est construit autour d’un modèle, celui du procès équitable. Issu des sources internationales, européennes et constitutionnelles (1re partie), ce modèle universel (2e partie) s’exporte vers les juridictions internationales (notamment pénales), vers l’organe de règlement des différends au sein de l’Organisation mondiale du commerce, vers les juridictions nationales et vers les modes alternatifs de règlement des différends.

    De nouveaux principes directeurs apparaissent qui transcendent les contentieux spécifiques et traduisent, dans le droit du procès, l’émergence d’une démocratie procédurale, dans laquelle l’écoute, la confiance et la proximité répondent, comme un écho, aux principes de dialogue, de loyauté et de célérité dans le procès. L’esprit de ce manuel est d’embrasser la totalité des procédures du droit français avec, ponctuellement, des éléments de droit allemand, de droit américain, de droit anglais et de droit italien.

    Droit commun et droit comparé du procès équitable se rejoignent pour former le nouveau visage du droit processuel. Parce qu’il expose les droits fondamentaux du procès, notamment la question prioritaire de constitutionnalité, l’ouvrage s’adresse plus particulièrement aux étudiants de master 1 et 2 et aux candidats à l’examen d’entrée dans un centre régional de formation d’avocats, pour la préparation de l’épreuve dite « du grand oral » qui porte, précisément, sur les libertés et droits fondamentaux.

    Sommaire

    I. Les sources du droit processuel
     - les sources d'attraction du droit processuel à la garantie des droits fondamentaux
     - les sources d'adaptation du droit processuel à la mise en oeuvre des droits fondamentaux
     - les conflits et interférences des sources du droit processuel
     II. Les modèles du droit processuel
     - le modèle universel de procès équitable
     - l'exportation du modèle universel vers les juridictions
     - l'exportation du modèle vers les MARL et l'arbitrage

  • Généralités sur le principe du contradictoire ; droit processuel

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  • Droit processuel général (3e édition)

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  • Droit processuel civil de l'Union Européene

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