Droit Pénitentiaire

  • La prison (2e édition)

  • Envoyer les racistes en prison ? le procès des insulteurs de Christiane Taubira

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  • Prison - Le Choix De La Raison

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    Attirance et répulsion, rejet et fascination, rigueur et compassion : le regard porté sur la prison regorge de contradictions. Rien d’étonnant à cela. La prison est d’abord faite pour les honnêtes gens. Elle leur montre le sort réservé à ceux qui se conduisent mal. Elle est le châtiment fait pierres, briques et moellons. Mais en même temps la prison est un outil pour mettre à l’écart des délinquants, pour les sanctionner et les faire évoluer avant leur remise en liberté. Réfléchir sur le rôle de la prison, sur la peine, c’est réussir à prendre en compte ce double aspect, à la fois symbole et outil. C’est dire toute la difficulté de l’exercice. C’est pourquoi les auteurs s’y sont attaqués à deux. Venus d’horizons différents, l’un est de droite, l’autre est de gauche, ces deux responsables politiques ont croisé leurs regards sur cette institution. À vous lecteurs de dire si cette double réflexion aidera notre société à se doter d’outils de réponse aux crimes et délits. * * * Stéphane Jacquot, diplômé de l’Institut National des Hautes Études de la Sécurité et de la Justice (INHESJ), a été secrétaire national de l’UMP (2011 à 2014). À ce titre, lors de la campagne présidentielle de 2012, il a été chargé de faire des propositions sur les politiques pénitentiaires à Nicolas Sarkozy. Ancien élu dans les Hauts-de-Seine, fondateur de l’association nationale de la justice réparatrice, Stéphane Jacquot est l’auteur de travaux et publications sur le sujet, ainsi que sur la prison et la récidive. Dominique Raimbourg, avocat pénaliste, est député PS de la Loire-Atlantique, vice-président de la commission des lois à l’Assemblée nationale. Lors de la campagne présidentielle de François Hollande, il a participé au volet « Justice » du candidat. Il a été le rapporteur de la réforme pénale de Christiane Taubira, du 15 août 2014. Considéré comme un spécialiste des questions carcérales, Dominique Raimbourg a rendu en décembre 2014 un rapport au Gouvernement sur l’encellulement individuel.

  • Droit Du Travail En Prison D Un Deni A Une Reconnaissance

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    L'article L. 717-3 alinéa 3 du Code de procédure pénale affirme que « les relations de travail des personnes incarcérées ne font pas l'objet d'un contrat de travail ». Le droit à un contrat est donc à ce jour nié à toute personne travaillant en prison, de façon subordonnée, au profit d'une personne physique ou morale, contre une rémunération. Qu'est-ce qui justifie qu'à la détention provisoire ou à la condamnation à une peine privative de liberté, soit associée la privation des droits en tant que travailleur ? Certes cette « double peine » ne conduit pas à une absolue « zone de non-droit ». Le Code de procédure pénale contient quelques bribes d'encadrement des relations de travail en prison. Ces lambeaux normatifs ne font toutefois pas illusion. De façon récurrente, l'actualité rappelle la faiblesse, l'ineffectivité, pire, l'incertitude des droits du détenu-travailleur. Un tel déni n'est plus possible. Les constats d'associations, les rapports du Contrôleur général des lieux de privation de liberté, la multiplication des contentieux révèlent et interrogent la situation française, singulièrement au regard du cadre constitutionnel et des engagements internationaux de la France. Un état des lieux pluridisciplinaire permet de repérer des évolutions, des priorités, sans occulter les difficultés. Le temps paraît venu de reconnaître un véritable droit du travail en prison, inspiré du modèle extérieur et tenant compte des réalités carcérales. Des pistes concrètes sont disponibles au sein de notre propre droit comme de droits de pays voisins. Philippe Auvergnon est directeur de recherche au CNRS, membre du Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, Unité mixte de recherche CNRS - Université de Bordeaux. Ont contribué au présent ouvrage : Philippe Auvergnon, Maryse Badel, Gaélle Encrenaz, Fabrice Guilbaud, Lola Isidro, Emmanuel Lagarde, Bénédicte Lavaud-Legendre, Anne Levade, Pierre Lyon-Caen, Alain Miras, François Petit, Christophe Radé, Aude Rouyére, Serge Siama, Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu.

  • Prisons en Europe ; pénologie et droits de l'homme

  • Délinquants sexuels et pratiques psychosociales en prison

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