Do Androids Read of Electric Book?

  • Traité de droit et d'éthique de la robotique civile

    Lu dans la presse

    "Droit et éthique de la robotique : entretien avec Nathalie Nevejans

    Dans le cadre des diverses démarches entreprises pour guider ses réflexions dans le domaine du droit et de l'éthique applicable à la robotique, le Symop s'est entretenu ce vendredi 4 mars avec Nathalie Nevejans, auteure de l'ouvrage de référence "Traité de droit et d'éthique de la robotique civile". Cet échange, basé sur les propositions du Parlement européen en matière de règles de droit civil pour la robotique et sur le contenu du Traité précité, permet au Symop de nourrir sa base de connaissances en s'appuyant sur une expertise reconnue et d'engager des relations constructives avec des personnalités à l'écoute des besoins du secteur."

    Extrait de l'entretien avec Nathalie Nevejans, Symop, http://www.symop.com

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    La revue Lamy de droit civil (RLDC) a consacré un article sur l'ouvrage dans son numéro 46, de mars 2017.

    "[…] Alliant une analyse fouillée du droit positif à une démarche prospective, ce traité se propose ainsi d'étudier de manière approfondie l'encadrement juridique puis roboéthique de la robotique civile. Il offre toutes les clés directement utilisables par les professionnels, juristes ou non, pour affronter sereinement les grandes questions juridiques et éthiques de la robotique civile."

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    Le Journal international de bioéthique (à paraître) salue la "hardiesse" de Mme Nevejans à poser les bases fondamentales du droit de la robotique qui nous emmènent finalement à une réflexion philosophique et anthropologique sur le devenir de l'humanité…

    "À ceux qui auraient pu penser que la rédaction d'un ouvrage de plus de 1 200 pages sur une question encore peu traitée par le droit positif constituait une folle ambition, on peut aujourd'hui répondre par les mots de Danton « il nous faut de l'audace, encore de l'audace, toujours de l'audace ». Mme Nevejeans, en accomplissant ce travail, aura été audacieuse mais aussi, comme le relève le Pr J. Hauser dans sa préface, « prudente » car elle a su lier les questions de droit et d'éthique qu'elle analyse autour de ce qu'est le robot. Chercher, malgré les difficultés, d'établir les conditions fondamentales de qualification du robot et dresser le tableau de la diversité de ses applications civiles actuelles et en cours de déploiement. Tout « naturellement », le cadre normatif qui s'applique tant à la conception qu'à l'utilisation des robots, se trouve alors éclairé par les grandes questions du droit positif : les règles relatives à la mise sur le marché et à la distribution, les obligations des fabricants, vendeurs et prestataires de service et plus particulièrement la mise en œuvre de la responsabilité civile.

    Ayant fait ainsi la démonstration de la capacité du droit à appréhender les phénomènes techniques, fussent-ils divers dans leurs applications, Mme Nevejeans s'est attaqué, avec la même hardiesse, à définir ce que pourraient être les principes éthique applicables à la robotique civile. S'appuyant, malgré le peu de développement de cette question sur le plan étatique, des règles posées par Asimov et d'une prise de conscience des acteurs professionnels, elle nous propose et développe 7 principes susceptibles de donner un prolongement concret et novateur aux droits de l'homme dans ce champ nouveau mais combien fécond de la robotique puisque semblant n'être qu'un aspect du « vieux machinisme », il nous emmène dans une réflexion philosophique et anthropologique sur le devenir d'une humanité « post-moderne », celle du trans-humanisme."

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    La revue Techniques de l'ingénieur aborde la polémique soulevée par l'entrée du droit dans le domaine de la robotique, et plus spécialement au fait d'attribuer une personnalité juridique à une machine, question qui suscite bien des débats… Rendez-vous sur le site de la revue pour lire l'article : "Le robot et le droit, sources de débats".

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    Village de la Justice propose un compte rendu sur les derniers états généraux de la prospective et de l'innovation s'étant tenus le 30 mars et interroge sur la place et le rapport de la profession d'avocat aux robots et aux technologies, notamment de leur avenir face à la robotisation. L'occasion de prendre du recul sur le "combat" à affronter et plus particulièrement sur les limites que doit fixer l'homme à la machine. Dans ce cadre-là, Nathalie Nevejans est citée en experte concernant l'encadrement éthique qui doit être imposé. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site Village de la Justice.

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    Le site ZDnet revient sur le salon Innorobo 2017 auquel Nathalie Nevejans a participé autour de la démystification de l'intelligence artificielle et robotique et du développement d'une éthique des technologies. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site ZDnet.


    Sommaire
    Introduction
    - Histoire des robots et de la robotique
    - L’acceptabilité du robot par l’homme
    - Les enjeux économiques et sociaux du développement de la robotique civile
    PARTIE 1
    L’ENCADREMENT JURIDIQUE DE LA ROBOTIQUE CIVILE

    Titre 1 - Le robot, un nouveau champ d’investigation juridique
    Sous-titre 1 - À la recherche d’une définition générale du robot
    Chapitre 1 - Les difficultés d’élaboration d’un outil de référence
    Chapitre 2 - Les conditions fondamentales de qualification d’un robot
    Chapitre 3 - Les critères complémentaires de définition du robot
    Sous-titre 2 - Les secteurs d’application de la robotique, ou le visage composite du droit de la robotique civile
    Chapitre 1 - La robotique de production
    Chapitre 2 - La robotique chirurgicale
    Chapitre 3 - Les secteurs de la robotique civile en cours de déploiement
    (robots d’assistance aux soins, robots de réhabilitation, prothèses robotisées, exosquelettes, robots sociaux, drones civils, robots agricoles, robots de sécurité, voitures autonomes, robots commerciaux, robots ludiques, etc.)
    Titre 2 - Le cadre normatif de la conception à l’utilisation des robots et services robotiques
    Sous-titre 1 - Les règles relatives à la régulation de la mise sur le marché et à la distribution des robots et services robotiques
    Chapitre 1 - La protection du robot par les règles de la propriété intellectuelle
    Chapitre 2 - La mise sur le marché des robots relevant du champ d’application de la directive Machines 2006/42/CE
    Chapitre 3 - La place de la normalisation et de la certification en robotique
    Chapitre 4 - La conformité des robots et produits robotiques
    Chapitre 5 - La sécurité des robots et des services robotiques
    Chapitre 6 - La régulation de la distribution des robots et services robotiques
    Sous-titre 2 - Les obligations pesant sur les fabricants, les vendeurs et les prestataires de services en robotique civile
    Chapitre 1 - L’obligation d’information, un devoir crucial en robotique
    Chapitre 2 - Les obligations centrales pesant sur le vendeur et le fabricant en robotique civile
    Sous-titre 3 - La responsabilité au coeur de la robotique civile
    Chapitre 1 - Les dommages générés par le défaut de sécurité du robot
    Chapitre 2 - Les dommages générés par l’utilisation du robot
    Chapitre 3 - Les dommages générés par la circulation d’un robot mobile
    PARTIE 2
    L’ENCADREMENT ROBOÉTHIQUE DE LA ROBOTIQUE CIVILE

    Titre 1 - De l’ethique au droit en robotique
    Chapitre 1 - La démarche éthique des acteurs de la robotique
    Chapitre 2 - La consécration par le droit de normes éthiques en robotique
    Titre 2 - Les règles roboéthiques applicables de la conception jusqu’à l’utilisation du robot civil
    Chapitre 1 - Le principe roboéthique de la protection de l’être humain contre toute atteinte par un robot
    Chapitre 2 - Le principe roboéthique du droit pour la personne à refuser d’être prise en charge par un robot
    Chapitre 3 - Le principe roboéthique du respect de la liberté de la personne lors de la mise en oeuvre du robot
    Chapitre 4 - Le principe roboéthique général de la protection de la personne contre toute atteinte à la vie privée par un robot
    Chapitre 5 - Le principe roboéthique de la maîtrise des données à caractère personnel exploitées par le robot
    Chapitre 6 - Le principe général roboéthique de la préservation des interactions sociales humaines en présence d’un robot
    Chapitre 7 - Le principe roboéthique du droit à l’accès aux progrès technologiques relevant de la robotique

  • Le robot est-il le futur de l'homme ?

    Présentation

    Sommaire

    Des amis qui vous veulent du bien, vraiment ?

    Chapitre 1 : Où en sommes-nous avec les robots ?

    Chapitre 2 : L’intelligence des robots ?

    Chapitre 3 : Pourquoi et comment avoir un robot chez soi ?

    Chapitre 4 : Les croyances

    Chapitre 5 : Les problèmes éthiques et sociaux

    Chapitre 6 : Robots et droit

    Conclusion
    Bibliographie
    Sitothèque
     

  • Drones et killer robots : faut il les interdire ?

    Le mot du libraire


    Une révolution technologique est en marche : celle de l'intrusion massue dus robots dans tous les domaines de la vie en société. Depuis leur emploi en Irak ou en Afghanistan. les drones voient ainsi leur champ d'application s'étendre à des missions de surveillance et de sécurité (grands événements sportifs. maintenance des équipements électriques ou ferroviaires. surveillance des frontières...). Droites et robots sont déjà, et seront de plus en plus, des « incontournables » de la réflexion stratégique et des interventions extérieures aussi bien que des opérations de police et de maintien de l'ordre ou. plus banalement. des activités de production ou de maintenance. Les progrès scientifiques attendus dans de nombreux domaines (intelligence artificielle. bio et nanotechnologies, informatique...) laissent entrevoir de nouvelles opportunité en même temps que de nouvelles menaces tant pour les individus que pour les acteurs sociaux (entreprises. administrations civiles. institution militaire...). En partant de l'existant - singulièrement des robots utilisés sur le champ de bataille où ils se sont multipliés et ont déjà acquis de nouvelles capacités - l'ouvrage s'efforce de répondre à des questions qui détermineront en partie l'as cuir de nos sociétés. Quel équilibre établir entre les nécessités de la sécurisation des biens et des personnes et la présentation des libertés individuelles ou du respect de la vie privée ? Faut-il interdire la recherche et le développement de robots militaires pouvant par eux-mêmes. et sans intervention humaine. prendre la décision d'ouvrir le feu ? À ces questions complexes. les contributeurs de cet ouvrage. spécialistes français et étrangers des questions scientifiques. juridiques et éthiques de la robotique. n'entendent pas apporter de réponse définitive, mais ils proposent à chacun de se forger une opinion éclairée sur l'encadrement nécessaire du processus de transformation en cours. en s'efforçant de dégager les bases d'un cadre normatif susceptible de prévenir ou de traiter les menaces ou les dérives possibles d'un progrès technique majeur avant des applications militaires et policières. Rouan Doaré est maître de conférences de droit public et directeur du Centre de recherche des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan. Didier Danet est maitre de conférences en gestion et responsable du pôle « Action Globale et Forces Terrestres » au Centre de recherche des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan. Gérard de Boisboissel est ingénieur de recherche au Centre de recherehe des écoles de saint-Cyr Coëtquidan.

  • Les robots ; objets scientifiques, objets de droits

  • Droit des robots

    Le mot du libraire


    L'essor des projets notamment dans la robotique de service rend aujourd’hui incontournable la question du cadre juridique applicable. L’activité robotique peut-elle s’autoréguler ou faut-il créer un cadre juridique spécifique ? La robotique constitue incontestablement un levier de croissance de nature à modifier, en profondeur, les modes de production et les modèles économiques existants, en plus de susciter, pour certaines de ses formes, de nouveaux types de rapports sociaux qui ne seraient pas purement humains. La singularité du robot dans l’espace juridique a vocation à s’accentuer ; symétriquement, tandis que la pertinence de la qualification de bien meuble décroît, la nécessité de doter le robot intelligent d’un statut juridique inédit se fait plus pressante. Ce mouvement en vases communicants a ceci de particulier qu’il semble à la fois unilatéral et irréversible : la puissance de l’industrie robotique, l’implication des plus grands acteurs de l’économie numérique, l’importance des enjeux financiers, l’engouement de la recherche et l’appétence sociale constituent, ensemble, une assise particulièrement solide à l’avènement de la robotique intelligente. Une fois la rupture technologique consommée – résultant de la liberté dont disposera le robot, elle-même alimentée par ses capacités d’apprentissage –, le droit n’aura d’autre choix que de s’aligner. Le présent ouvrage apporte de premières orientations juridiques.
    Sommaire Avant-propos rédigé par les auteurs Préface rédigée par Bruno Maisonnier Préface rédigée par Olivier Guilhem Principales abréviations Introduction 1. L’approche générale 2. L’éthique robotique 3. La personnalité robot 4. La charte des droits des robots 5. Les problématiques juridiques classiques 6. Les nouveaux droits de la robotique 7. Les voitures intelligentes 8. Les drones aériens civils 9. Les robots dans le secteur de la santé 10. Les robots de téléprésence et de surveillance 11. La situation internationale Conclusion Liste des annexes Annexe 1. : Projet de charte Éthique des robots – Corée du sud Annexe 2. : Bibliographie Annexe 3. : Lexique Annexe 4. : Liste des figures et schémas Annexe 5. : Index Table des matières Table des matières complète
    Pour aller plus loin

  • Comparative handbook: robotic technologies law

    Sommaire

    Foreword
    Authors
    Contributors
    Acknowledgments
    Preface
    1. Belgium Chapter
    2. Brazil Chapter
    3. China Chapter
    4. Costa Rica Chapter
    5. France Chapter
    6. Germany Chapter
    7. Greece Chapter
    8. Israel Chapter
    9. Italy Chapter
    10. Japan Chapter
    11. Lebanon Chapter
    12. Portugal Chapter
    13. South Africa Chapter
    14. Spain Chapter
    15. Switzerland Chapter
    16. United Kingdom Chapter
    17. United States Chapter
     

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