Hommage à Hugh Hefner

  • Un tour d'horizon de la sexualité et de ce que lui réserve la loi.

    Les moeurs ont évolué, la France a réformé son droit, mais les prétoires retentissent encore régulièrement d'anodines provocations entre époux comme des perversions les plus incroyables. On trouvera dans cet ouvrage les réponses à de multiples questions : quelle peine encourt-on à harceler sa secrétaire ? À quels tracas s'exposent les couples sadomasochistes ? Que risque-t-on pour un viol de cadavre ? etc. Quelques affaires retentissantes et beaucoup d'anecdotes illustrent des situations parfois sordides mais bien souvent rocambolesques. De sa plume ironique, Emmanuel Pierrat recense les rapports ambigus qu'entretiennent encore le sexe et la loi dans une enquête remise au goût du jour : le mariage pour tous a été autorisé, les clients de prostitués peuvent désormais être poursuivis, le débat sur la sexualité criminelle ou délictueuse s'est accru et le Conseil constitutionnel en viendrait presque à autoriser le harcèlement sexuel.

    Emmanuel Pierrat est avocat au barreau de Paris, ancien membre du Conseil de l'Ordre et membre du Conseil National des Barreaux. Essayiste et romancier, il est notamment l'auteur de nombreux ouvrages sur la censure, le droit de la culture et la sexualité, Emmanuel Pierrat est également un grand collectionneur de livres érotiques.

  • Comme le(s) droit(s), le(s) sexe(s) seraient partout : c'est ainsi au(x) « droit(s) au(x) sexe(s) » que la 5e édition des « 24 heures du Droit » s'est matérialisée (colloque du Mans du 03 juin 2016 organisé par le COLLECTIF L'UNITE DU DROIT et placé sous le parrainage de Mme Brigitte LAHAIE). La question du ou de la (des) sexualité(s) confronté(e)(s) au(x) Droit(s) n'est cependant pas nouvelle. Plusieurs travaux ont effectivement précédé les présents actes. Aussi, l'angle que nous avons décidé d'aborder se devait-il de les compléter. Voilà pourquoi nous avons adopté une démarche citoyenne engagée que traduisent notamment les « pro-positions » de nos contributeurs. DROIT(S) AU(X) SEXE(S) ! Par cet intitulé actant une volonté d'assumer l'existence de droits & de libertés en la matière, les promoteurs du colloque manceau ont voulu préciser qu'il n'y serait ici pas seulement question(s) d'identité et de genre(s) (questions déjà bien traitées) mais que l'accent serait mis non seulement sur les droits de chacunne à parvenir à la / une / des sexualité(s) mais encore sur les liens souvent non assumés entre représentations juridiques et valeurs morales. Or, si les notions de nature ou de tradition peuvent être invoquées, elles ne disent peut-être pas grand-chose de la complexité biologique du réel et du travail subjectif de chacun.e, y compris à l'encontre des normes. Cela dit, le sexe n'est pas qu'assigné. Il est aussi activité vécue, une perception, une expérience subjective et donc une identité. On parle alors d'identité de genre, de sexe, mais aussi, dans le « faire » qui caractérise son usage, de sexualité.
    Autrement posée la question est alors celle de l'autonomie sexuelle et de ses limites.
    SEXE(S) & PLAISIR(S). Sans doute le sexe est-il autre chose qu'un instrument de reproduction et de filiation. Il est aussi objet de fantasmes, de désir et de plaisir. Le Droit s'arrêterait-il là où le plaisir commence ? Que faire alors des sujets qui ne sont pas reconnus comme désirants, en raison de leur incapacité juridique notamment. Songeons aux mineurs, aux seniors, aux handicapés, aux détenus.
    Sous quelles conditions pouvons-nous leur reconnaître un égal droit à la sexualité ? Et comment envisager, juridiquement, les questions du sado-masochisme ? « SEX IN THE CITY ». Toutefois le sexe ne peut relever uniquement de l'intime, du privé. Au contraire il est bien souvent un objet politique qui nécessite une affirmation publique rejetant toute stigmatisation et toute con-damnation. C'est dans ce contexte que la visibilité du sexe et de la sexualité prend tout son sens ce dont témoignent notamment les prostitutions. L'espace public comme scène d'interpellation(s) est ici convoqué et la lutte contre les discriminations reste à cet égard une arme non négligeable dans la boîte à outils du droit au(x) sexe(s). Non sans lien avec les questions de consentement, d'éthique, de dignité et de lutte contre les discriminations, le droit au(x) sexe(s) s'entend triplement. S'il est le droit à vivre son/ses sexe(s), il est également le droit à vivre sa/ses sexualité(s) et donc, en creux, celui du respect de l'autre.

    Sous la direction de Morgan Sweeney et Mathieu Touzeil-Divina.

  • Désireuse de ré-explorer et d'actualiser les recherches scientifiques portant sur nombre de domaines depuis longtemps étudiés par le droit, l'Association Clermontoise des Doctorants en Droit, sous le parrainage et la direction scientifique du Centre Michel de l'Hospital, a décidé de consacrer une journée d'étude à la question du sexe et dt la sexualité, dont les actes sont reproduits dans cet ouvrages.
    Si la thématique retenue n'est pas des plus usuelles, et pourrait à certains égards surprendre, elle est en réalité source de nombreuses interrogations et débats doctrinaux tant le droit, lorsqu'il appréhende la question du sexe, est tenu d'évoluer rapidement au rythme des changements sociétaux et de l'accroissement des demandes provenant tant des individus que des institutions publiques.
    Lorsqu'il est question du sexe et du droit, se posent en effet des questions mettant en cause la liberté individuelle, la dignité de la personne humaine, la protection des mineurs, l'ordre public, la parité, la responsabilité, etc.
    De telle sorte que cet ouvrage propose une élude en quatre temps, respectivement intitulés " Sexe et Institutions ", " Sexe et permission ", "Sexe et protection ", " Sexe et réparation ".

  • En une vingtaine d'années, la délinquance dite «sexuelle» s'est retrouvée au coeur des discours et pratiques de politique criminelle dans la plupart des pays occidentaux. Pas plus que les autres formes de délinquance, il ne s'agit d'une catégorie naturelle qui s'imposerait aux législateurs ou aux différents agents du système de justice pénale. Au contraire, c'est bien d'une construction sociale dont il s'agit et c'est à cette construction que s'intéressent les contributions du présent ouvrage : comment le système de justice pénale traite du sexe et des sexualités comme objets ? Dans quelle mesure, par quels biais et avec quels effets, cette «explosion discursive» structure les mouvements de criminalisation dans nos sociétés modernes ?

    Cet ouvrage ambitionne donc d'examiner sous un angle critique les modes de fabrication des différents registres normatifs ou de régulation et, pour ce faire, de couvrir les discours et pratiques multiples et volubiles partant de l'élaboration des normes jusqu'aux modalités concrètes du traitement des personnes reconnues comme déviantes.



    Le présent ouvrage reprend les actes du colloque organisé par l'école des sciences criminologiques Léon Cornil de l'Université libre de Bruxelles à l'occasion de son 75e anniversaire. Ce colloque s'inscrivait aussi dans le cadre du projet interfacultaire «Normes, Genre et Sexualités» organisé pour le 175e anniversaire de l'Université libre de Bruxelles.

  • Le titre Sexe et vulnérabilité juxtapose deux notions qui a priori ne devraient pas l'être, le sexe étant un marqueur immédiat de l'identité, du plaisir ou de la reproduction.
    Pourtant, le sexe suscite un grand intérêt pour le juriste en raison des nombreuses questions qu'il soulève. Malgré une connaissance évidente de ce domaine étudié depuis longtemps, les problématiques juridiques sont encore très nombreuses, démontrant une connaissance encore imparfaite des questions gravitant autour de cette thématique particulièrement importante. Pour répondre aux principales problématiques, directement liées à la vulnérabilité des personnes, cet ouvrage est divisé en quatre chapitres. Le premier chapitre est consacré au sexe organe comme un facteur de vulnérabilité, pour envisager les questions relatives au transsexualisme, à l'intersexualisme et au sexe neutre, notions juridiques objets d'interventions jurisprudentielles et législatives très récentes. Le second chapitre concerne la sexualité comme un facteur de vulnérabilité. Il précise la sexualité des publics soulevant les principales difficultés, c'est-à-dire les mineurs et les majeurs protégés. Les deux autres chapitres appréhendent l'interaction sexuelle dans ce même rapport à la vulnérabilité. Le chapitre trois est dédié aux interactions dans la vie sociale, avec la sexualité virtuelle et l'homosexualité. Le dernier chapitre précise cette interactions sexuelle pour certains lieux sociaux, se concentrant sur la sexualité au travail et sur la sexualité en prison.
    En lien étroit avec la vulnérabilité des personnes, il a été fait appel aux étudiants du Master 2 Droit des personnes vulnérables de la Faculté de droit de l'Université de Bretagne occidentale pour effectuer des recherches et livrer leurs réflexions personnelles sur cette thématique. Les étudiants de la promotion 2015-2016 ont alors été amenés à travailler sur ce sujet, sous la direction d'enseignants de la Faculté de droit de Brest.

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